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Mentions légales

L'utilisation du site web du Parti socialiste de Besançon (et des différentes applications et ressources associées) implique de votre part votre prise de connaissance et votre acceptation des différents éléments ci-dessous.

  Informations générales

Par application de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique, les informations concernant l'éditeur et l'hébergeur de ce système sont mises à votre disposition.

Editeur : Le présent système en ligne est édité par la Section bisontine du Parti socialiste, ayant son siège au 17 avenue de la Gare d'Eau, 25000 Besançon. Le PS de Besançon est représenté par son Secrétaire de Section, Pierre Gainet, qui peut être joint à l'adresse pierre.gainet(at)psbesancon.fr ou de préférence le formulaire de contact mis à votre disposition.

Hébergeur : Le présent système en ligne est hébergé par la société française "O2Switch" ayant le numéro de Siret 510 909 80700024, immatriculé au RCS de Clermont Ferrand, SARL au capital de 100.000 €, opérateur télécom déclaré à l'ARCEP propriétaire de son réseau sous le numéro AS50474.

Contact technique : Le présent système en ligne a été développé et il est constamment mis à jour par le webmestre, Nicolas Béliard, qui peut être joint à l'adresse nicolas.beliard(at)psbesancon.fr ou de préférence en utilisant le formulaire de contact mis à votre disposition. En cas d'urgence il est vivement recommandé de compléter la demande écrite par un coup de téléphone au +33(0)6.74.38.74.72.

  Utilisation de courriels

Pour fonctionner et pour notamment pour rendre les services offerts par cette plateforme, le système est amené à transmettre des courriels aux adhérent·es du Parti socialiste, et au-delà à toute personne faisant le choix d'utiliser les services de ce site web. Voici quelques informations utiles dans ce domaine.

Identification claire : Tous les courriels émanant de ce système sont clairement identifiés. L'envoi apparaît comme étant effectué par PS Besançon depuis l'adresse automate(at)psbesancon.fr. L'objet des courriels ainsi transmis débute systématiquement par le préfixe [PS Besançon] afin de vous permettre de facilement trier voire filtrer ces courriels à l'aide d'une règle automatique.

Mécanismes de sécurité : Tous les courriels émanant de ce système sont chiffrés à l'aide de la technologie TLS (Transport Layer Security). Certaines messageries dotées de fonctionnalités avancées peuvent d'ailleurs vous permettre de le vérifier. En outre, le domaine psbesancon.fr utilisé pour faire l'envoi est identifié auprès des fournisseurs d'accès grâce à une signature DKIM et à l'utilisation du système SPF.

Respect de vos choix : Il est bien évidemment possible de nous contacter si vous ne souhaitez plus recevoir de courriels en provenance de ce système. Votre adresse sera alors "blacklistée" et plus aucun message ne vous parviendra. Nous attirons toutefois votre attention sur le fait que cela implique l'impossibilité de vous connecter au système (la clé de connexion étant transmise par courriel) et que cela nous empêchera par la suite de vous adresser des informations, même importantes.